Droit du sport

Kellerhals Carrard est l’une des études les plus spécialisées au monde en matière de droit du sport. Ses activités englobent tous les domaines du droit du sport, dont les litiges et les affaires commerciales.

L’Etude a une expérience inégalée dans la résolution des litiges sportifs et est l’une des Etudes les plus présentes auprès du Tribunal Arbitral du Sport (TAS), en particulier en matière de football et de dopage. L’Etude dispose de compétences uniques pour agir devant le TAS, puisqu’elle combine expertise dans le droit de procédure applicable au TAS (droit suisse) avec des avocats expérimentés dont la langue maternelle est l’une des langues officielles du TAS (anglais et français).  En outre, l’Etude travaille couramment dans de nombreuses autres langues (allemand, espagnol, italien, portugais, russe et mandarin notamment) et dispose d’avocats autorisés à pratiquer dans de nombreuses juridictions différentes.

Kellerhals Carrard a également une expérience unique dans le domaine de l’administration sportive, et conseille certaines des plus importantes organisations et équipes sportives, ainsi que des particuliers, dans leurs programmes commerciaux (contrats de ville hôte, sponsoring, media, promotion et marketing, licence, droit à l’image, etc.) et en ce qui concerne leurs réglementations et les problématiques de gouvernance.

Le groupe Droit du Sport de l’Etude comprend plusieurs Associés and avocats dont l‘activité se concentre exclusivement ou majoritairement sur le droit du sport. Une grande partie de son expertise et expérience a été acquise au travers des différentes positions que ses membres ont occupées, soit notamment :

  • Directeur Général du CIO,
  • Président de la commission de réforme de la FIFA,
  • Secrétaire Général du TAS,
  • Quatre arbitres du TAS,
  • Conseiller juridique du TAS,
  • Conseiller responsable de la médiation au TAS,
  • Président de la Commission disciplinaire de l’Union Cycliste Internationale (UCI),
  • Inspecteur d’éthique et de discipline de l’UEFA,
  • Conseiller juridique auprès d’une association nationale de football,
  • Conseiller juridique auprès du Département du Statut du Joueur de la FIFA,
  • Juge disciplinaire auprès de la Swiss Football League,
  • Vice-Président de la Commission disciplinaire de l’Association Olympique Suisse en charge de cas de dopage,
  • Vice-Président du Comité disciplinaire anti-dopage irlandais,
  • Directeur juridique et adjoint d’une agence de marketing sportif, active dans le ski, le tennis, le golf and le cyclisme,
  • Secrétaire général d’une association d’équipementiers sportifs,
  • Vice-Président de la Fédération Suisse de Ski,
  • Conseiller juridique pour une marque de luxe qui sponsorise des évènements et athlètes actifs dans le golf, le tennis et l’équitation,
  • General Counsel et membre du Comité Directeur de Ferrari SpA,
  • Conseiller juridique de l’écurie de formule 1 Scuderia Ferrari,
  • Président de la Commission d’arbitrage de la Coupe de l’America,
  • Membre de l’Appeal Panel de l’Euroleague Basketball,

  • Membre du Comité éthique de la Fédération Internationale de l’Automobile (FIA).

Le groupe Droit du Sport comprend en outre des spécialistes réputés de l’arbitrage commercial avec une expérience en tant qu’arbitre ainsi que conseil sous l’égide des règles de toutes les institutions majeures de l’arbitrage commercial. Parmi ceux-ci se trouvent les auteurs de l’un des traités les plus respectés en matière d’arbitrage international en Suisse et des membres du comité directeur de l’Association Suisse de l’Arbitrage.

L’Etude a un large éventail de clients, incluant des institutions multisports (tels que le Comité International Olympique et l’Agence Mondiale Antidopage), des Fédérations Internationales, des Organisations Nationales Antidopage, écuries et pilotes automobiles, ainsi qu’un grand nombre de clients dans le milieu du football, incluant fédérations, clubs, joueurs, agents et fonds d’investissement.

La revue Who’s Who Legal, dans son édition 2017, a reconnu Kellerhals Carrard comme la première Etude en Suisse dans les domaines du sport et du divertissement: article

                              

Arbitral Awards

 

CAS 2018-A-5570 Denislav Dimitrov Ivanov v. International Judo Federation

CAS 2017/A/4627/4628/5283 WADA v. Indian NADA & Geeta Rani

CAS 2017/A/5016 & CAS 2017/A/5036 Ihab Abdelrahman v. WADA & Egyptian Anti-Doping Agency

CAS 2017/A/5295 WADA v. Anti Doping Agency of Kenya & Athletics Kenya & Sally Kipyego

CAS 2017/O/5268 IAAF v. ARAF & Svetlana Karamasheva

CAS 2017/A/5248 WADA v. Africa Zone V RADO & ADAK & Ayiro

CAS 2017/A/5127 BWF v IWF

CAS 2017/A/5139 WADA v. CFB & Olivio Aparecido Da Costa

TAS 2017/A/4996 IAAF c. FFA & Mr Riad Guerfi

CAS 2017/A/5157 WADA v. Sharon Ndinda Muli

CAS 2017/A/5105 WADA v. NADO & Shalika Dias

CAS 2017/A/5066 WADA v. RADO & LNOC & Mothebe

CAS 2017/A/5021 IAAF v. Athletics Federation & Bethlem Desalegn

CAS 2017/A/4962 WADA v. Comitato Permanente Antidoping San Marino NADO & Mr Karim Gharbi

CAS 2017/A/4954 WADA v. BTF & Mr Arman-Marshall Silla

CAS 2017/A/4950 & CAS 2017/A/4951 Sport Club Internacional v. Esporte Clube Vitoria da Bahia & CBF & STJD & STJD General Prosecutor

CAS 2017/A/4949 Ms Tatyana Chernova v. IAAF

CAS 2017/A/4944 Ms Yulia Naumova v. CISM

CAS 2016/O/4883 IAAF v. RUSAF & Mr Petr Trofimov

CAS 2016/O/4853 IAAF v. ARAF & Ms Albina Mayorova

CAS 2016/O/4683 IAAF v. ARAF & Mr Andrey Krivov

CAS 2016/O/4682 IAAF v. ARAF & Ms Natalya Evdokimova

CAS 2016/O/4575 IAAF v. ARAF & Dr Sergei Nikolaevich Portugalov

CAS 2016/A/4919 WADA v. World Squash Federation

CAS 2016/A/4817 Tetiana Gamera v. IAAF & UAF

CAS 2016/A/4700 WADA v. Lyudmila Vladimiryna Fedoriva

CAS 2016/A/4642 Phnom Penh Crown Football Club v. Asian Football Confederation

  

Evénements

18 & 19 septembre 2018 Lausanne

6ème Congrès AIAF

L’Association Internationale des Avocats en Droit du Football (AIAF) tiendra son 6ème Congrès annuel le 18 & 19 septembre 2018 au Musée Olympique à Lausanne (Suisse).

Ce Congrès se concentrera sur les sujets suivants :

Contrats de footballeurs – Création et dissolution

Le Congrès se déroulera en partenariat avec Kellerhals Carrard.

 

Information à propos de l’évènement

 

Programme & Conférenciers

 

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  1. Paiement par carte de crédit (7% de frais de réservation)
  2. Paiement par transfert bancaire (sans frais de réservation)

Inscriptions anticipées jusqu’au 31 mai 2018.

 

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