Droit du sport

Kellerhals Carrard est l’une des études les plus spécialisées au monde en matière de droit du sport. Ses activités englobent tous les domaines du droit du sport, dont les litiges et les affaires commerciales.

L’Etude a une expérience inégalée dans la résolution des litiges sportifs et est l’une des Etudes les plus présentes auprès du Tribunal Arbitral du Sport (TAS), en particulier en matière de football et de dopage. L’Etude dispose de compétences uniques pour agir devant le TAS, puisqu’elle combine expertise dans le droit de procédure applicable au TAS (droit suisse) avec des avocats expérimentés dont la langue maternelle est l’une des langues officielles du TAS (anglais et français).  En outre, l’Etude travaille couramment dans de nombreuses autres langues (allemand, espagnol, italien, portugais, russe et mandarin notamment) et dispose d’avocats autorisés à pratiquer dans de nombreuses juridictions différentes.

Kellerhals Carrard a également une expérience unique dans le domaine de l’administration sportive, et conseille certaines des plus importantes organisations et équipes sportives, ainsi que des particuliers, dans leurs programmes commerciaux (contrats de ville hôte, sponsoring, media, promotion et marketing, licence, droit à l’image, etc.) et en ce qui concerne leurs réglementations et les problématiques de gouvernance.

Le groupe Droit du Sport de l’Etude comprend plusieurs Associés and avocats dont l‘activité se concentre exclusivement ou majoritairement sur le droit du sport. Une grande partie de son expertise et expérience a été acquise au travers des différentes positions que ses membres ont occupées, soit notamment :

  • Directeur Général du CIO,
  • Président de la commission de réforme de la FIFA,
  • Secrétaire Général du TAS,
  • Quatre arbitres du TAS,
  • Conseiller juridique du TAS,
  • Conseiller responsable de la médiation au TAS,
  • Président de la Commission disciplinaire de l’Union Cycliste Internationale (UCI),
  • Inspecteur d’éthique et de discipline de l’UEFA,
  • Conseiller juridique auprès d’une association nationale de football,
  • Conseiller juridique auprès du Département du Statut du Joueur de la FIFA,
  • Juge disciplinaire auprès de la Swiss Football League,
  • Vice-Président de la Commission disciplinaire de l’Association Olympique Suisse en charge de cas de dopage,
  • Vice-Président du Comité disciplinaire anti-dopage irlandais,
  • Directeur juridique et adjoint d’une agence de marketing sportif, active dans le ski, le tennis, le golf and le cyclisme,
  • Secrétaire général d’une association d’équipementiers sportifs,
  • Vice-Président de la Fédération Suisse de Ski,
  • Conseiller juridique pour une marque de luxe qui sponsorise des évènements et athlètes actifs dans le golf, le tennis et l’équitation,
  • General Counsel et membre du Comité Directeur de Ferrari SpA,
  • Conseiller juridique de l’écurie de formule 1 Scuderia Ferrari,
  • Président de la Commission d’arbitrage de la Coupe de l’America,
  • Membre de l’Appeal Panel de l’Euroleague Basketball,

  • Membre du Comité éthique de la Fédération Internationale de l’Automobile (FIA).

Le groupe Droit du Sport comprend en outre des spécialistes réputés de l’arbitrage commercial avec une expérience en tant qu’arbitre ainsi que conseil sous l’égide des règles de toutes les institutions majeures de l’arbitrage commercial. Parmi ceux-ci se trouvent les auteurs de l’un des traités les plus respectés en matière d’arbitrage international en Suisse et des membres du comité directeur de l’Association Suisse de l’Arbitrage.

L’Etude a un large éventail de clients, incluant des institutions multisports (tels que le Comité International Olympique et l’Agence Mondiale Antidopage), des Fédérations Internationales, des Organisations Nationales Antidopage, écuries et pilotes automobiles, ainsi qu’un grand nombre de clients dans le milieu du football, incluant fédérations, clubs, joueurs, agents et fonds d’investissement.

La revue Who’s Who Legal, dans son édition 2017, a reconnu Kellerhals Carrard comme la première Etude en Suisse dans les domaines du sport et du divertissement: article