François Micheli

François Micheli

lic. iur., Avocat, Associé
D.E.S.

francois.micheli@kellerhals-carrard.ch

Rue François-Bellot 6
CH-1206 Genève

Tél. +41 58 200 32 00

Fax +41 58 200 32 11

Assistante:

Elisabete Oliveira Corosu

elisabete.oliveira@kellerhals-carrard.ch


François Micheli a traité plus de 100 cas internationaux de droit pénal économique, impliquant plus de 50 juridictions étrangères. Il a également représenté des Etats étrangers dans de telles procédures, et certaines affaires ont fait jurisprudence.

Avec l'appui de collaborateurs, il a dirigé diverses procédures "deep pocket" et impliquant de multiples victimes alléguées, tant pour les institutions défenderesses que pour les lésés demandeurs.


Domaines d’activité
  • Droit pénal économique
  • Entraide internationale
  • Contentieux du droit des affaires
  • Procédure civile
Groupes de travail
  • Conduite de procès et insolvabilité
  • Compliance, criminalité économique
Formation
  • 1996 : Brevet d'avocat, Genève
  • 1992 : Diplôme d'études supérieures en droit (D.E.S.), Genève
  • 1988 : Licence en droit, Genève
Expérience professionnelle
  • depuis 2019 : Associé de Kellerhals Carrard, Genève
  • 2004 : Consultant Asia/Pacific, Group on Money Laundering, National Accountability Bureau, Islamabad
  • 2004 : Consultant of Legislator on Mutual Legal Assistance in criminal Matters, National Accountability Bureau, Islamabad
  • 1996-2018 : Avocat, puis Associé au sein de l'Etude Python, Genève
  • 1988-1993 : Assistant, Département de droit pénal, Université de Genève
Langues
  • Français
  • Anglais
  • Allemand
Affiliations
  • Société suisse de droit pénal
  • Fédération suisse des avocats
Publications et présentations
  • Publications :

  • Micheli, F.: "Responsabilité pour renseignements donnés à titre professionnel", WealthGram vol. VI Nr. 65/2017, pp. 8-10

  • Micheli, F.: "Assistance administrative en matière fiscale et données volées", WealthGram vol. II Nr. 20/2013, pp. 1-5

  • Micheli, F./Robert, C.-N.: "Documents volés et dénonciations fiscales", Jusletter 19.11.2012, pp. 1-19

  • Micheli, F.: "La qualité pour recourir dans les procédures d'entraide pénale et d'assistance administrative internationales", Revue de droit administratif et fiscal (RDAF) I Nr. 3/2002, pp. 185-217

  • Micheli, F.: "Prévention de la corruption dans les transactions internationales: voies praticables pour les entreprises suisses", Revue Suisse de droit des affaires (RSDA/SZW) Nr. 4/2002, pp. 213-225

  • Micheli, F.: "L'entraide spontanée (art. 67a EIMP). Le contrôle de la transmission spontanée d'informations", Pratique Juridique Actuelle (PJA/AJP) Nr. 2/2002, pp. 156-164

  • Micheli, F.: "Assistance internationale en matière administrative. La retransmission d'informations à l'autorité pénale étrangère", Revue Suisse de Jurisprudence (RSJ/SJZ) Nr. 2/98 (2002), pp. 33-40

  • Strasser, F.: "La libération conditionnelle entre le rite et l'innovation", in: Libération conditionnelle: risque ou chance ?, Helbing & Lichtenhahn, Bâle et Francfort, 1994, pp. 137-167

  • Strasser, F.: "Les questionnaires, outils de la recherche" in: Libération conditionnelle: risque ou chance ?, Helbing & Lichtenhahn, Bâle et Francfort, 1994, pp. 209-220

  • Strasser, F.: "Squatters et violation de domicile: Réponses données à quelques idées reçues", Pratique Juridique Actuelle (PJA/AJP) 8/1993, pp. 929-941

  • Strasser, F.: "Expulsion pénale: décisions récentes et interrogations anciennes" in: Kaelin, W. (éd.), Droit des réfugiés, Editions universitaires, Fribourg, 1991, pp. 247-265

  • Strasser, F.: "En lieu et place de prison: le travail d'intérêt général", Campus 6-9/1991, Genève, pp. 44-45

  • Avant projet de Loi genevoise sur le Travail d'intérêt général du 7 mars 1991 (PL 6662; e 317), et Rapport explicatif y relatif

  • Présentations :

  • "La responsabilité pour informations données à titre professionnel, Groupement suisse des Conseils en Gestion Indépendants (GSCGI), 18.05.2017

  • "Documents volés et dénonciations fiscales", Groupement Suisse des Conseils en Gestion Indépendants, 12.04.2013

  • "Le gérant de fortune indépendant face à l'entraide internationale", Conférence sur l'entraide internationale et la protection de la vie privée, Mirabaud & Cie, 03.07.2002

  • "Entraide internationale en matière pénale: la transmission spontanée d'informations par l'autorité pénale", Conférence sur la lutte contre le blanchiment d'argent (IIR), 11/12.09.2001

  • "Assistance internationale en matière administrative: la retransmission d'informations à l'autorité pénale", Conference on the fight against money laundering, Institute for International Research (IIR), Geneva, 11/12.09.2001

  • "La propagation de virus informatiques en droit pénal suisse", Conférence sur les aspects juridiques de Internet (MICE), 2000

  • "Responsabilité civile en droit de la construction", Conférence sur les accidents de chantiers, Bureau Suisse de Prévention des Accidents (BPA/BFU), 2000

  • "Le transfèrement des détenus étrangers", Conférence sur le statut des détenus étrangers, Société suisse de médecine pénitentiaire, Berne, 1994

  • "L'infection VIH en droit pénal suisse", Conférence sur les aspects juridiques du SIDA, Office fédéral de la Santé publique, 1994

  1. Télécharger le CV