Jean-Luc Chenaux

Jean-Luc Chenaux

Docteur en droit, Avocat, Associé, Professeur à l'Université

jean-luc.chenaux@kellerhals-carrard.ch

Place Saint-François 1
CH-1002 Lausanne

Tél. +41 58 200 33 00

Fax +41 58 200 33 11

Assistante:

Sylvia Jaquet

sylvia.jaquet@kellerhals-carrard.ch


Jean-Luc Chenaux possède des connaissances étendues et a une longue expérience pratique en matière de droit des affaires, droit des sociétés et des marchés financiers, de gouvernement d'entreprises et de transactions commerciales (financements, fusions/acquisitions, restructurations, assainissement et liquidation d'entreprises). Professeur de droit commercial et auteur de doctrine juridique reconnu, il conseille aussi bien des start ups, des sociétés de famille que des sociétés cotées en bourse. Jean-Luc Chenaux est également consulté en matière de responsabilité d'administrateurs, de litiges entre actionnaires ou de situations de crise. Son expérience de membre de conseils d'administration lui permet d'orienter le client vers des solutions pratiques et créatrices.


Domaines d’activité
  • Droit commercial et des contrats
  • Droit des sociétés
  • Droit des marchés financiers
  • Corporate Governance
  • Fusions/acquisitions/restructurations
  • Plans d'intéressement et rémunération
  • Assainissement et liquidation
  • Responsabilité des administrateurs
  • Arbitrage [international] commercial
Groupes de travail
  • M&A, Capital Markets und Corporate
  • Services financiers
Formation
  • 2016: Certificate Finance and Accounting, Stanford University Graduate School of Business
  • 1991: Brevet d'avocat canton de Vaud
  • 1991: Doctorat en droit, Université de Lausanne
  • 1982: Licence en droit, Université de Lausanne
Expérience professionnelle
  • dès 2011: Associé à l'étude Kellerhals Carrard, Lausanne
  • 1991-2011: Associé à l'étude Bourgeois, Muller, Pidoux et associés, Lausanne
  • 1989-1991: Stagiaire à l'étude Bourgeois, Muller, Pidoux et associés, Lausanne
  • 1984-1986: Greffier au Tribunal cantonal vaudois
  • 1982-1984: Assistant à l'Université de Lausanne
Langues
  • Allemand
  • Anglais
  • Français
Affiliations
  • Ordre des Avocats Vaudois
  • Fédération Suisse des Avocats
  • Société Suisse des Juristes
  • Association Suisse de l'Arbitrage
  • Association Genevoise du droit des Affaires
  • Seca (The Swiss Private Equity & Corporate Finance Association)
  • International Association of Restructuring, Insolvency & Bankruptcy Professionals (INSOL)
Autres activités
  • Dès 2015: Membre de la Commission des OPA (COPA) et dès le 1er septembre 2017 Vice-Président de la Commission des OPA (COPA)
  • Dès 2014: Président du conseil d’administration de Carrard Consulting SA, à Lausanne, société liquidatrice désignée par la FINMA dans le cadre de la faillite (ouverte le 19 septembre 2014) de la Banque Privée Espirito Santo SA, à Pully
  • Dès 2013: Codirecteur du Master Droit-HEC de l’Université de Lausanne
  • Dès 2013: Président du conseil d’administration du Groupe Assura, à Pully (Assura Holding SA,  Figeas SA, Assura SA et Assura-Basis SA)
  • Dès 2012: Professeur à l’Université de Lausanne (droit commercial et des affaires)
  • Dès 2012: Membre du comité éditorial de la Revue suisse de droit des affaires et du marché financier
Publications et présentations
  • "Le représentant de l'Etat au conseil d'administration", in: Aktuelle Herausforderungen des Gesellschafts- und Finanzmarktrechts, Festschrift für Hans Caspar von der Crone zum 60. Geburtstag, S. 39ff, 2017 (avec Dr. Frédéric Rochat)

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  • Le principe d’immédiateté au sein de l’assemblée générale, vestige ou nécessité, in SZW/RSDA  5/2016, pp. 477 à 486 

  • Gouvernance des sociétés de famille – Quels sont les enjeux?, SZW/RSDA 5/2015, p. 517 à 526

  • Les plans d’intéressement, ouvrage paru dans la collection du CEDIDAC, no 91, en collaboration avec Me Lise Dummermuth, 2014

  • Les conventions d’actionnaires, Anne Héritier Lachat / Jean-Luc Chenaux, publication dans le Recueil de contrats commerciaux, modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse, in Sylvain Marchand, Christine Chappuis, Laurent Hirsch (éd.), 2013

  • L’activisme actionnarial, in Développements récents en droit commercial II, Journée CEDIDAC de droit de l'entreprise du 7 février 2012, pp. 65 à 91

  • Révision et modernisation du droit de la société anonyme suisse, en collaboration avec Marina Joos Castelli, in : Revue pratique des sociétés - Tijdschrift voor Rechtspersoon en Vennootschap (RPS-TRV)  (à paraître)

  • Commentaire du contrat de travail, articles 333 et 333 a, en collaboration avec Me Françoise Martin, Commentaire Stämpfli, Jean-Philippe Dunand Pascal Mahon (Editeurs)

  • Financement intragroupe et Cash Pooling : Quelle évolution ?, in SZW/RSDA 5/2017 (à paraître)

  • Carence dans l’organisation de la société: étude des aspects matériels et procéduraux de l’article 731 b CO, en collaboration avec Lino Haenni, in Jdt 2013 II 97

  • Commentaire des articles 660-661, 675 à 682 CO, in Pierre Tercier, Marc Amstutz (éd.), Commentaire Romand Code des obligations no II, Bâle, deuxième édition, (Helbing Lichtenhahn) 2107, en collaboration avec Alexandre Gachet (à paraître)

  • Les comités d’actionnaires. Une nouvelle plate-forme d’activisme actionnarial? GesKR 2/2011, pp. 135-154

  • Préface dans la collection « Guide pratique des personnes morales et des sociétés » : La Fondation, par Loïc Pfister (à paraître)

  • Restructurations intra-groupes, in Henry Peter, Nicolas Dutoit (éds), Les restructurations en droit des sociétés, du travail et international privé (Schulthess) 2010, p. 153-187, en collaboration avec Me Denis Cherpillod

  • Aspects juridiques de l'assainissement (cadre, outils et responsabilité), in Ojha Lauren (édit.), Aspects pratiques du droit de l'entreprise, publication CEDIDAC n° 86, Lausanne 2010, pp 97-188, (contribution consécutive au séminaire organisé par le CEDIDAC sur le thème Aspects pratiques du droit de l'entreprise, le 3 février 2009), en collaboration avec Me Loïc Pfister

  • Postposition et responsabilité, in Rita Trigo Trindade, Henry Peter, Christian Bovet (éd.), Economie Environnement Ethique, de la responsabilité sociale et sociétale, Liber Amicorum Anne Petitpierre-Sauvain, Zurich Bâle Genève (Schulthess) 2009, p. 113-124

  • «Backdated Options»: Quelles conséquences en droit suisse?, in Peter V. Kunz, Dorothea Herren, Thomas Cottier, René Matteotti (éd.), Wirtschaftsrecht in Theorie und Praxis: Festschrift für Roland von Büren, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2009, p. 739-768, en collaboration avec Me Loïc Pfister

  • Contrôle de la politique de rémunération par les actionnaires: des abus à l’excès?, paru dans INDICES, rubrique "En Droit" de l'AGEFI le 8 décembre 2008

  • La responsabilité du conseil d’administration dans la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, in François Bohnet (éd.), Quelques actions en responsabilité, Neuchâtel (Schulthess) 2008, p. 145-198

  • Le rôle du temps dans l’organisation du conseil d’administration, in  Piermarco Zen-Ruffinen (éd.), Le temps et le droit, Recueil de travaux offerts à la Journée de la Société suisse des juristes 2008, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2008, p. 17-38

  • Commentaire des articles 660-661, 675 à 682 CO, in Pierre Tercier, Marc Amstutz (éd.), Commentaire Romand Code des obligations no II, Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2008

  • Révision: flexibilité et crédibilité, paru dans INDICES, rubrique "En Droit" de l'AGEFI le 28 avril 2008

  • Transfert de patrimoine à titre universel ou singulier: un dilemme? Contribution parue en mars 2008, suite à la conférence du 16 novembre 2006 à l'Institut de consultation notariale (ICÔNE)

  • Plate-forme en ligne de droit des sociétés, in von der Crone, Chenaux et al.; http://www.rechteck.uzh.ch/?lg=2

  • Les fusions simplifiées de petites et moyennes entreprises, Revue suisse de droit des affaires 5/2006, p. 328-338, en collaboration avec Denis Cherpillod

  • Ratification de la Convention de La Haye sur le trust: une arlésienne prend forme…, Parties I et II, Revue de l’Avocat 04/05, p. 156-160 et Revue de l’Avocat 05/05, p. 198-204

  • La protection des actionnaires et associés dans les fusions d’entreprises, in Mathieu Blanc, Laure Dallèves (éd.), Coopération et fusion d’entreprises, Lausanne (CEDIDAC) 2005, p. 103-165

  • Corporate Governance: L’état du droit positif suisse (Code des obligations, Loi sur les bourses et Loi sur les banques), in François Dessemontet, Gaétan Bohrer (éd.), Corporate Governance en Suisse, Lausanne (CEDIDAC) 2003, p. 95-241

  • Les plans d’intéressement dans le prisme du Corporate Governance, L’Expert Comptable Suisse 5/2002, p. 445-454

  • Un survol de l’action révocatoire en droit international privé suisse, Revue Suisse de Jurisprudence 1996, p. 232-237

  • Le droit de la personnalité face aux médias internationaux, étude de droit international privé comparé, thèse Lausanne, Genève (Comparativa no 342, Librairie Droz) 1990

  • L’application par le juge des dispositions impératives non désignées par la règle de conflit du for, étude de l’article 18 du projet suisse de Loi fédérale sur le droit international privé, Revue de Droit Suisse 1/1988, p. 61-73

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